Mentions legales

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Identité de l’éditeur du site Internet

L’éditeur du site Internet Peggy Loizeau est la société Madame Peggy Loizeau, N° de SIRET : 42450689700042, dont le siège social est 13 rue Louis Barthou - 64800 Coarraze, et dont le représentant légal est Madame Peggy Loizeau.

L’éditeur du site Internet peut être contacté à cette adresse électronique : contact[at]peggy-loizeau.com

L’éditeur du site Internet peut être contacté par téléphone : 06 74 49 44 14

Informations complémentaires sur l’éditeur du site :

• Identité/Raison sociale : Madame Peggy Loizeau
• Forme juridique : Entrepreneur individuel
• N° de SIRET : 42450689700042
• Code APE : Enseignement culturel (8552Z)
• Montant du capital social : Non concerné
• Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : Non concerné
• Numéro individuel d’identification (le numéro de TVA intracommunautaire) : FR40424506897
• Numéro d’immatriculation au répertoire des métiers (RM) : Non concerné

Activités exercées

• Artiste Peintre
• Ateliers/cours de peinture

Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Madame Peggy Loizeau gérant(e) de la société.

Conception et réalisation

Le site internet a été réalisé par :
Studio CLIC CLIC BANG BANG
50, Boulevard de Strasbourg - Com' Center - 83000 TOULON

Site réalisé en HTML et CSS (sans CMS)

Maintenance du site internet

Akro Web – Webmaster Freelance
ZA Ordokia Le n°18 - 64250 Itxassou

Hébergement

Le site Internet est hébergé par :

Planethoster
150 Pierre Mercure
Montreal, Quebec
H1A 5A9
Canada
Tél : +1 855 774 4678

Hébergeur accrédité ICann et Afnic . 100% RGPD compliance
Localisation Datacenter : France
Equinix PA4 – PlanetHoster
110 bis Avenue du Général Leclerc
93500 Pantin
France

Politique de confidentialité de l’hébergeur >>

Propriété intellectuelle

Le site Internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site Internet.

Toute exploitation non autorisée du site Internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Obligations des utilisateurs

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site Internet dans les conditions suivantes :

• Ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ;
• Ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site Internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;
• Ne pas introduire de fichiers / programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;
• Ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;
• Ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.

Responsabilité de l’éditeur

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site Internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.

L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.

Protection des données personnelles

L‘éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site Internet.

Dans ce cadre, il s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.

Crédits photos

Madame Peggy LOIZEAU